Déposée le 9 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R L. S E P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque R L. S E P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée - Tour Cristal, 7-11 Quai André Citroën - 75015 - PARIS - France - SIREN 519032247
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249668 - Publication au BOPI 1998-02-04
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360940 - Publication au BOPI 2008-01-17
Inscription le 7 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°403974 - Publication au BOPI 2004-12-07
Renouvellement sans limitation n°2107235 - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 19 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°715532 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19
Inscription le 19 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715531 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19
Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671161 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-02-01
Tous types de raccords de tuyauterie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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